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Nom Numéro Type
Règlement 452-2020 relatif à la division du territoire de la Municipalité des Cèdres en 6 districts électoraux 452-2020 Administration Consulter
Règlement 463-2020 relativement à l’appropriation des sommes requises et à l’imposition des taxes et compensations pour rencontrer les obligations de la municipalité pour l’exercice financier 2021 463-2020 Administration Consulter
Règlement numéro 281-2006 autorisant la fermeture des fossés 281-2006 Urbanisme Consulter
Règlement numéro 282-2006 concernant l'utilisation de l'eau de l'aqueduc municipal 282-2006 Urbanisme Consulter
Règlement numéro 300-2007 relatif à la prévention incendie 300-2007 Urbanisme Consulter
Règlement numéro 314-2009 sur la numérotation des immeubles en milieu rural sur le territoire de la Municipalité des Cèdres 314-2009 Administration Consulter
Règlement numéro 332-2010 de délégation de pouvoir pour la composition de la liste des soumissionnaires sur invitation et le choix des soumissionnaires invités 332-2010 Administration Consulter
Règlement numéro 346-2012 relativement à la circulation des camions et véhicules-outils sur le territoire de la Municipalité des Cèdres 346-2012 Urbanisme Consulter
Règlement numéro 353-2012 relatif aux branchements au réseau d'aqueduc et d'égout 353-2012 Urbanisme Consulter
Règlement numéro 356-2013 sur les ventes de garage et ventes temporaires 356-2013 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 357-2013 relatif au colportage et à la sollicitation 357-2013 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 359-2013 relatif aux fonctions de directeur général, gestion du personnel 359-2013 Administration Consulter
Règlement numéro 372-2014 relatif au programme de réhabilitation de l'environnement pour la mise aux normes des installations septiques 372-2014 Urbanisme Consulter
Règlement numéro 375-2014 (RMH 330) relatif au stationnement remplaçant le règlement numéro 320-2009 375-2014 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 381-2014 établissant une rénumération au maire et aux conseillers selon la Loi sur le traitement des élus municipaux afin d'augmenter la rémunération de base 381-2014 Administration Consulter
Règlement numéro 388-2015 relatif à l'occupation du domaine public 388-2015 Urbanisme Consulter
Règlement numéro 394-2016 relatif aux modalités pour la prise en charge de déneigement et de l'épandage d'abrasifs des chemins privés 394-2016 Administration Consulter
Règlement numéro 395-2016 de zonage 395-2016 Zonage Urbanisme Consulter
Règlement numéro 401-2016 relatif au Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux de la Municipalité des Cèdres 401-2016 Administration Consulter
Règlement numéro 412-2017 sur la possession et la détention d'animaux domestiques 412-2017 Urbanisme Consulter
Règlement numéro 418-2018 relatif à la révision du Code d'éthique et de déontologie des élus de la Municipalité des Cèdres 418-2018 Administration Consulter
Règlement numéro 423-2018 (RMH 460) concernant la sécurité, la paix et l'ordre 423-2018 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 424-2018 déneigement privé 424-2018 Administration Consulter
Règlement numéro 433-2018 relatif au programme d'aide pour le remplacement d'une enseigne permanente dans le secteur constitué des zones C-2 et C-7 sous les dispositions transitoires au règlement de zonage pour l'année 2019, 2020 et 2021. 433-2018 Règlements sur les subventions Consulter
Règlement numéro 438-2019 (RMH 450) sur les nuisances 438-2019 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 439-2019 (RMH 110) sur les systèmes d'alarme 439-2019 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 449-2019 relatif au programme de subvention pour l'achat de barils de récupération d'eau de pluie pour les années 2020 et 2021 449-2019 Règlements sur les subventions Consulter
Règlement numéro 450-2019 relatif au programme de subvention pour l'acquisition et la plantation d'arbres pour les années 2020-2021 450-219 Règlements sur les subventions Consulter
Règlement numéro 453-2020 (RMH 399) relatif à la circulation 453-2020 Règlements harmonisés (RMH), sécurité publique et nuisance Consulter
Règlement numéro 457-2020 relatif à l’obligation d’installer des protections contre les dégâts d’eau 457-2020 Urbanisme Consulter
règlement numéro 460-2020 relatif à la tarification des biens et services de la Municipalité pour l’année 2021 460-2020 Administration Consulter
Règlement numéro 461-2020 fixant le paiement d’un droit supplétif au droit de mutation 461-2020 Administration Consulter
Règlement numéro 464-2020 relatif à l’adoption d’un programme d’aide à la rénovation et restauration des bâtiments du noyau villageois, du secteur constitué des zones C-2, C-7, à l’installation d’un revêtement de toiture métallique et des bâtiments 464-2020 Règlements sur les subventions Consulter