LES SÉANCES DU CONSEIL ONT LIEU À LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DE L'HÔTEL DE VILLE AU 1060 CHEMIN DU FLEUVE, LES CÈDRES.

En décembre, le Conseil municipal adopte le calendrier des séances ordinaires pour l’année suivante.

Les séances du Conseil se déroulent le 2e mardi de chaque mois, à 19 h 30, dans la salle des délibérations située à l’Hôtel de Ville sis au 1060, chemin du Fleuve, Les Cèdres. Les citoyens bénéficient d’une période de questions à la fin de chaque séance afin de faire part aux membres du Conseil de leurs préoccupations ou autres.

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu, total ou partiel, de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées comme étant conformes par le directeur général, M. Jimmy Poulin.

Il y a lieu de prendre note que le procès-verbal d’une séance n’est adopté qu’à la séance suivante du Conseil. Conséquemment, le procès-verbal n’est disponible en ligne que lors de son adoption.

Consultation des projets de règlements municipaux

Pour consultation | Conformément à l'article 445 alinéas 2 et 3 du Code municipal, une copie de chaque projet de règlement doit être mise à la disposition du public. Cela permet à la municipalité de s'assurer que les citoyens peuvent consulter, avant l'adoption du règlement, les décisions à venir du conseil municipal et qu'ils peuvent faire part de leurs commentaires à la Municipalité, le cas échéant.

2024 Ordre du jour Procès-verbal Séance audio Document

13 février - séance ordinaire

OD PV SÉANCE

Projet 509-2024 régissant le réroulement des séances du Conseil municipal

23 janvier - séance ordinaire

OD  PV SÉANCE

Projet 383-8-2024 pouvoir autorisé aux fonctionnaires municpaux

Projet 395-21-2024 et annexes

Projet 508-2024 et annexes

2023

24 janvier - séance ordinaire

OD PV SÉANCE Projet 497-2023 aide rénovation 2023

14 février - séance ordinaire

OD

PV SÉANCE

Projet 496-2023 Tarification

Projet 498-2023 Préemption

Projet gestion contractuelle

2 mars - séance extraordinaire

OD PV

14 mars - séance ordinaire

OD

PV SÉANCE

Projet 383-6-2023 (autorisation dépenses)

27 mars - séance extraordinaire

OD

PV

11 avril - séance ordinaire

OD

PV SÉANCE

Règlement 493-2022

9 mai - séance ordinaire

OD

PV SÉANCE

Règelment modifiant le règlement numéro 490-2022 relatif à la fermeture des fossés

13 juin - séance ordinaire

OD

PV SÉANCE

11 juillet - séance ordinaire

OD

PV SÉANCE

Projet 382-4-2023 (contrôle budgétaire)

Projet 383-7-2023 Autorisation dépenses

Second projet 395-20-2023 zonage

Rapport faits saillants 2022

8 août - séance ordinaire

OD

PV SÉANCE

Règlement 500-2023 (Jeu libre dans les rues résidentielles)

Règlement 497-1-2023(programme d'aide aux rénovations des bâtiments du noyau villageois)

12 septembre - séance ordinaire

OD

PV SÉANCE

19 septembre - séance extraordinaire

OD

PV

10 octobre - séance ordinaire

OD

PV SÉANCE

Règlement 315-2-2023 911

Projet 488-1-2023 PPCMOI

24 octobre - séance extraordinaire

OD

PV SÉANCE

Règlement 502-2023 et annexes

Règlement 501-2023 et annexes

14 novembre - séance ordinaire

OD

PV SÉANCE

394-2-2023 Projet déneiement chemin privé

503-2023 Programme et annexe

504-2023 Prêt et installation

12 décembre - séance ordinaire

OD

PV SÉANCE

Projet de règlement 468-3-2023 Stationnement

20 décembre - séance extraordinaire du budget 2024

OD

PV

SÉANCE

20 décembre - séance extraordinaire

OD

PV

SÉANCE

Projet de règlement taxation 2024

Projet de règlement de tarification 2024

2022
18 janvier - séance ordinaire OD PV SÉANCE

Projet 384-2-2022
Projet 478-2022
Projet 479-2022

18 janvier - séance extraordinaire (budget)
19h

OD extra PV extra SÉANCE

Prévisions budgétaires

20 janvier - séance extraordinaire
19h
OD extra PV extra SÉANCE Projet de règlement 480-2022
8 février - séance ordinaire OD PV SÉANCE

Projet 304-12-2022
Projet 395-17-2022 zonage
Projet 482-2022 cours eau
Projet 483-2022 vidange étangs
Projet 484-2022 mat. résiduelles
Projet 485-2022 emprunt vid. étangs

24 février - séance extraordinaire OD extra PV extra
8 mars - séance ordinaire OD PV

Projet 474-1-2022 Tarification 2022

Projet 486-2022 Fonds électoral

Projet 456-1-2022 Rémunération élus

Projet 384-3-2022 constitution CCU

12 avril - séance ordinaire OD PV

Règlement modifiant le règlement numéro 477-2021

Règlement édictant le Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Municipalité des Cèdres

21 avril - séance extraordinaire OD PV extra
10 mai - séance ordinaire OD PV SÉANCE
24 mai - séance extraordinaire OD PV extra

Premier projet 395-18-2022 zonage

Projet règlement 304-13-2022 PU Exclusion

14 juin - séance ordinaire OD PV SÉANCE

Projet de règlement 383-4-2022

1er projet de règlement 395-19-2022

28 juin - séance extraordinaire OD PV

Projet de règlement 488-2022 PPCMOI

Projet de règlement 471-1-2022

Second projet de règlement 395-18-2022

Second projet de règlement 395-19-2022

12 juillet - séance ordinaire OD PV SÉANCE

9 août - séance ordinaire OD PV SÉANCE

Projet 485-1-2022 Vidange étangs

Projet 383-5-2022 Autorisation dépenses

Projet 491-2022 Usine eau potable

Projet 490-2022 Fermeture fossés

Projet 474-2-2022 Tarification 2022

13 septembre - séance ordinaire OD PV SÉANCE
11 octobre - séance ordinaire OD PV SÉANCE
8 novembre - séance ordinaire OD PV SÉANCE

Projet 394-1-2022 déneigement ch. privé

Projet 494-2022 Circulation camion interdite

13 décembre - séance ordinaire OD PV SÉANCE

Projet 384-4 constitution ccu

Projet 468-2-2022 Stationnement

Projet 493-2022 Fosse septique

20 décembre - séance extraordinaire du budget 19h

Séance extra - 19h30

OD

OD

PV

PV

SÉANCE

Présentation du buget 2023

Ordre du jour 2021

Ordre du jour 14 décembre 2021

Ordre du jour 30 novembre 2021

Ordre du jour 5 octobre 2021

Ordre du jour 14 septembre 2021

Ordre du jour séance extraordinaire 31 août 2021

Ordre du jour 10 août 2021

Ordre du jour 13 juillet 2021

Ordre du jour 8 juin 2021

Ordre du jour séance extraordinaire 26 mai 2021

Ordre du jour 11 mai 2021

Ordre du jour 13 avril 2021

Ordre du jour 9 mars 2021

Ordre du jour 9 février 2021

Ordre du jour 19 janvier 2021

 

Procès-verbaux et séances audio 2021

Procès-verbal du 14 décembre 2021

Procès verbal du 30 novembre 2021

Procès-verbal du 5 octobre 2021

Procès verbal du 14 septembre 2021

Procès-verbal du 31 août 2021

Séance audio du 31 août 2021

Procès-verbal du 10 août 2021

Séance audio du 10 août 2021

Procès verbal du 13 juillet 2021

Séance audio du 13 juillet 2021

Procès verbal du 8 juin 2021

Séance audio 8 juin 2021

Procès verbal du 26 mai 2021

Séance audio 26 mai 2021

Procès verbal du 11 mai 2021

Séance audio 12 mai 2021

Séance audio 13 avril 2021

Procès verbal du 13 avril 2021

Séance audio 30 mars 2021

Procès verbal séance extraordinaire 30 mars 2021

Procès verbal séance ordinaire 9 mars 2021

Séance audio 9 mars 2021

Procès verbal séance ordinaire 9 février 2021

Séance audio 9 février 2021

Procès verbal séance ordinaire 19 janvier 2021

Procès verbal séance extraordinaire 12 janvier 2021

Séance audio 19 janvier 2021

Séance audio 12 janvier extra 2020

Procès-verbaux et séances audio 2020

Séance audio 22 décembre Budget 2020

Séance audio 22 décembre extra 2020

Procès verval - séance ordinaire 8 décembre 2020

Séance audio 8 décembre 2020

Procès verbal - séance ordinaire du 10 novembre 2020

Séance audio 10 novembre 2020

Procès verbal - séance ordinaire du 13 octobre 2020

Séande audio 13 octobre 2020

Procès verbal - séance ordinaire du 8 septembre 2020

Procès verbal - séance extraordinaire du 18 août 2020

Procès verbal - séance ordinaire du 11 août 2020

Séance audio/vidéo 11 août 2020

Séance audio 14 juillet 2020

Procès verbal - séance ordinaire du 14 juillet 2020

Séance extraordinaire 17 juin 2020

Séance audio 9 juin 2020

Procès verbal - séance ordinaire du 9 juin 2020

Procès verbal - séance ordinaire du 12 mai 2020

Séance audio 12 mai 2020

Procès verbal - séance ordinaire 14 avril 2020

Procès verbal - séance ordinaire 24 mars 2020

Procès verbal - séance ordinaire 11 février 2020

Procès verbal - séance ordinaire 14 janvier 2020

Procès-verbaux 2019

Procès verbal - séance extraordinaire buget 17 décembre 2019

Procès verbal - séance extraordinaire 17 décembre 2019

Procès verbal - séance ordinaire 12 décembre 2019

Procès verbal - séance ordinaire 12 novembre 2019

Procès verbal - séance extraordinaire 24 octobre 2019

Procès verbal - séance extraordinaire 15 octobre 2019

Procès verbal - séance ordinaire 8 octobre 2019

Procès verbal - séance ordinaire  9 septembre 2019

Procès verbal - séance ordinaire 13 août 2019

Procès verbal - séance extraordinaire 17 juillet 2019

Procès verbal - séance ordinaire 9 juillet 2019

Procès verbal - séance extraordinaire 27 juin 2019

Procès verbal - séance ordinaire 11 juin 2019

Procès verbal- séance extraordinaire 23 mai 2019 

Procès verbal - séance ordinaire 14 mai 2019

Procès verbal - séance extraordinaire 18 avril 2019

Procès verbal - séance ordinaire 9 avril 2019

Procès verbal - séance ordinaire 19 mars 2019

Procès verbal - séance ordinaire 12 février 2019

Procès verbal - séance ordinaire 15 janvier 2019

Procès verbal - séance extraordinaire 24 janvier 2019